jeudi, 3 juillet 2025
En route pour VivaTech 2025
Contactez notre service commercial
Walf NET
Pas de résultat
Voir tous les résultats
  • Se connecter
  • Dernière minute
    PRESIDENCE DE LA BAD : FUMEE BLANCHE AU-DESSUS DE L’HÔTEL IVOIRE

    PRESIDENCE DE LA BAD : FUMEE BLANCHE AU-DESSUS DE L’HÔTEL IVOIRE

    Mansour FAYE est arrivé au Palais de justice

    Mansour FAYE est arrivé au Palais de justice

    Haute Cour de Justice : Sophie Gladima SIBY placée sous mandat de dépôt

    Haute Cour de Justice : Sophie Gladima SIBY placée sous mandat de dépôt

    Le Premier ministre Ousmane SONKO vote

    Ziguinchor : Ousmane SONKO écrase la concurrence

    Présidentielle sénégalaise: un scrutin symbolique le 25 février en gestation

    Législatives anticipées : Taux de participation très faible à 10h

    Elections législatives: Le ministère de l’Intérieur appelle les acteurs politiques à une concertation

    Jean Baptiste TINE : « tout se passe comme prévu »

    Législatives anticipées : Idy vote mais refuse toute déclaration face à la presse

    Présidentielle sénégalaise: un scrutin symbolique le 25 février en gestation

    Les représentants de coalitions aux abonnés absents à Sicap et Derkhlé

    Thierno Baucoum : « Pour la première fois je vote sans faire la queue »

    Thierno Baucoum : « Pour la première fois je vote sans faire la queue »

    Trending Tags

    • Fatoumata Mactar Ndiaye
    • PARRAINAGE
    • élection présidentielle
    • constitution
    • Presidentielle 2024
    • Ousmane Sonko
    • Macky SALL
    • LISTES ELECTORALES
    • campagne
    • TRANSPORT
    • khalifa Sall
    • DECRYPTAGE
    • Présidentielle
    • Élection présidentielle Sénégal
    • candidats présidentielle
  • Actualités
    Le Sénégal se dote d’un centre pour grands brûlés de 15 milliards de FCFA

    Le Sénégal se dote d’un centre pour grands brûlés de 15 milliards de FCFA

    Affaire Ferdinand COLY -Saliou SAMB : La Cour suprême tranche ce 03 juillet

    La Cour suprême annule toutes les décisions dans l’affaire Ferdinand COLY contre Saliou SAMB

    Mali : Assimi GOÏTA maintenu au pouvoir pour 5 ans renouvelables et garde son éligibilité

    Mali : Assimi GOÏTA maintenu au pouvoir pour 5 ans renouvelables et garde son éligibilité

    Couverture sanitaire universelle: Un accord entre la SEN-CSU et la municipalité de Thiès pour enrôler 5 000 individus

    Couverture sanitaire universelle: Un accord entre la SEN-CSU et la municipalité de Thiès pour enrôler 5 000 individus

    Le « nganalé » met en lumière une société marquée par l’exhibitionnisme, selon des sociologues

    Le « nganalé » met en lumière une société marquée par l’exhibitionnisme, selon des sociologues

    Le Grand Théâtre de Dakar révèle son programme pour le mois de juillet

    Le Grand Théâtre de Dakar révèle son programme pour le mois de juillet

    Mansour FAYE à Diomaye : « Veuillez appeler Macky… »

    Mansour FAYE à Diomaye : « Veuillez appeler Macky… »

    Le Sénégal ne bénéficiera pas de prêt FMI au moins jusqu’en juin 2025

    Le Sénégal à la recherche de 175 milliards FCFA sur le marché régional de l’UMOA

    Pourquoi et comment réformer l’examen du Baccalauréat. Par le Dr. BONARDI

    Mbacké : un homme de tenue pris en flagrant délit de tricherie au Bac

  • Politique
    Dialogue national : l’UCS répond présent et prône le «compromis responsable»

    Dialogue national : l’UCS répond présent et prône le «compromis responsable»

    Cour de justice de la CEDEAO : Khalifa et compagnie déboutés

    Khalifa Sall en conférence de presse

    Dialogue politique : le PIT partant, «sans illusions»

    Dialogue politique : le PIT partant, «sans illusions»

    Dialogue national : Diomaye donne la parole au peuple

    Dialogue national : Diomaye donne la parole au peuple

    Critiques contre le nouveau pouvoir : Mansour Faye plus virulent que jamais

    Critiques contre le nouveau pouvoir : Mansour Faye plus virulent que jamais

    Sortie d’Ousmane SONKO : Ibrahima DÈME dénonce les « propos dangereux »

    Ibrahima DEME : «La justice de deux poids deux mesures continue de régner»

    Pourquoi Abba MBAYE était la modification du règlement intérieur

    Abba MBAYE quitte Taxawu Sénégal et fustige la nouvelle politique du mouvement

    Parachutage d’Ismaïla Madior FALL à l’IFAN : le SUDES dit niet

    Ismaïla Madior FALL demande le couplage des élections législatives et présidentielle en 2029

    Les socialistes invitent Pastef à s’atteler à la satisfaction des attentes pressantes

  • Société
    Guinée-Bissau : Embalo fixe l’âge minimum du mariage à 25 ans

    Guinée-Bissau : Embalo fixe l’âge minimum du mariage à 25 ans

    Agressions sexuelles sur 22 petites filles : le père de famille condamné

    Agressions sexuelles sur 22 petites filles : le père de famille condamné

    Eau potable : Tivaouane Peulh a soif

    Eau potable : Tivaouane Peulh a soif

    Qu’est-ce qu’une femme ? Réponse de la Cour suprême britannique

    Qu’est-ce qu’une femme ? Réponse de la Cour suprême britannique

    Le chauffeur tue son apprenti

    Le chauffeur tue son apprenti

    L’université de Ziguinchor fermée, les amicales suspendues

    Un conducteur de moto-Jakarta heurté sur le tracé du BRT par un bus

    Mobilité : Vers la mise en place d’un Master en transport

    Ramassage Des Ordures : Les concessionnaires du nettoiement annoncent une grève

    Le DG de l’ASER invite Thierno Alassane SALL à un débat public

    Le DG de l’ASER dément le rejet de sa requête par la Cour Suprême

  • International
    La Suède retire son aide au développement pour 2024 au Mali

    Mali: le général Assimi Goïta bientôt président sans limite de temps

    Frappes israéliennes contre l’Iran: Téhéran considère l’attaque comme «une déclaration de guerre»

    Frappes israéliennes contre l’Iran: Téhéran considère l’attaque comme «une déclaration de guerre»

    Soudan : 5 morts lors de l’attaque d’un convoi de l’ONU au Darfour

    Soudan : 5 morts lors de l’attaque d’un convoi de l’ONU au Darfour

    Mali : nouvelle attaque meurtrière du JNIM au centre du pays

    Mali : nouvelle attaque meurtrière du JNIM au centre du pays

    Allemagne : démantèlement d’un groupe d’extrême droite soupçonné d’attaques contre des migrants

    Allemagne : démantèlement d’un groupe d’extrême droite soupçonné d’attaques contre des migrants

    Le ministre japonais de l’Agriculture démissionne après une polémique sur le riz gratuit

    Le ministre japonais de l’Agriculture démissionne après une polémique sur le riz gratuit

    Etats-Unis : un livre-choc sur l’état mental de Joe BIDEN

    Etats-Unis : un livre-choc sur l’état mental de Joe BIDEN

    Mali : les activités politiques suspendues

    Mali : Goita « efface » les partis politiques

    Turquie : le PKK s’est auto-dissous

    Turquie : le PKK s’est auto-dissous

  • Économie
    Guichet unique portuaire : 46 900 conteneurs gérés via des interfaces digitales

    Guichet unique portuaire : 46 900 conteneurs gérés via des interfaces digitales

    Matam 2050 : pour une filière phosphates porteuse d’emplois

    Matam 2050 : pour une filière phosphates porteuse d’emplois

    Sécurité maritime : 118 navires sénégalais inspectés par l’ARTP en 2024

    Sécurité maritime : 118 navires sénégalais inspectés par l’ARTP en 2024

    Assemblée nationale: ce qui attend le ministre Cheikh DIBA vendredi

    Cheikh DIBA : « le Sénégal doit payer 3100 milliards CFA de dette aux bailleurs cette année » 

    Transport urbain : quand le Cameroun s’inspire du modèle sénégalais

    Transport urbain : quand le Cameroun s’inspire du modèle sénégalais

    Sidy BA, SG du cadre de concertation des producteurs agricoles : «Ce prix en deçà de nos attentes»

    Marché d’électrification AEE Power: La Cour suprême rejette la requête de l’ASER

    Agriculture : Bientôt une plateforme en ligne pour recenser les projets agricoles (ministre)

    Mabouba Diagne, ministre de l’Agriculture: «Le prix que nous allons fixer pour l’arachide va contenter les paysans»

    Les retraités réclament la révision des textes de l’IPRES

  • People
    Sadikh THIAM de la série Baabel en garde à vue

    Sadikh THIAM de la série Baabel en garde à vue

    Pape Matar SARR et Veronica : le couple chic qui enflamme la toile

    Pape Matar SARR et Veronica : le couple chic qui enflamme la toile

    La série « Babel » perd un personnage central

    La série « Babel » perd un personnage central

    «Dabish Pro» placée en garde à vue

    «Dabish Pro» placée en garde à vue

    Adamo dément Cheikh Yérim SECK et promet des déballages

    Adamo dément Cheikh Yérim SECK et promet des déballages

    L’épouse d’André Onana victime d’un braquage

    L’épouse d’André Onana victime d’un braquage

    Tenues Ramadan : comment concilier foi et élégance

    Tenues Ramadan : comment concilier foi et élégance

    Habib Bèye-Pierre Ménès : la bagarre évitée de justesse

    Habib Bèye-Pierre Ménès : la bagarre évitée de justesse

    Ndakhté Lô, une étoile qui monte

    Ndakhté Lô, une étoile qui monte

  • Sport
    Création d’une Fédération sénégalaise de lutte : le ministère des Sports enclenche le processus

    Création d’une Fédération sénégalaise de lutte : le ministère des Sports enclenche le processus

    Mercato : Villarreal passe à l’offensive pour Mamadou Lamine CAMARA

    Mercato : Villarreal passe à l’offensive pour Mamadou Lamine CAMARA

    Tournoi UFOA/A : les «Lionnes» du Sénégal filent en finale

    Tournoi UFOA/A : les «Lionnes» du Sénégal filent en finale

    Matchs amicaux contre l’Irlande et l’Angleterre : Pape THIAW dévoile sa liste sans Sadio MANE

    Matchs amicaux contre l’Irlande et l’Angleterre : Pape THIAW dévoile sa liste sans Sadio MANE

    Keita BALDE convoqué par la Catalogne

    Keita BALDE convoqué par la Catalogne

    Equipe nationale de Basket : un Américain bientôt «Lion»

    Equipe nationale de Basket : un Américain bientôt «Lion»

    Dopage : Ibrahima NIANE suspendu pour deux ans

    Dopage : Ibrahima NIANE suspendu pour deux ans

    Europa League : Pape Matar SARR vise sa première étoile européenne avec les Spurs

    Europa League : Pape Matar SARR vise sa première étoile européenne avec les Spurs

    Habib DIARRA tout proche de la Premier League

    Habib DIARRA tout proche de la Premier League

Walf TV
Radio
Quotidien
  • Dernière minute
    PRESIDENCE DE LA BAD : FUMEE BLANCHE AU-DESSUS DE L’HÔTEL IVOIRE

    PRESIDENCE DE LA BAD : FUMEE BLANCHE AU-DESSUS DE L’HÔTEL IVOIRE

    Mansour FAYE est arrivé au Palais de justice

    Mansour FAYE est arrivé au Palais de justice

    Haute Cour de Justice : Sophie Gladima SIBY placée sous mandat de dépôt

    Haute Cour de Justice : Sophie Gladima SIBY placée sous mandat de dépôt

    Le Premier ministre Ousmane SONKO vote

    Ziguinchor : Ousmane SONKO écrase la concurrence

    Présidentielle sénégalaise: un scrutin symbolique le 25 février en gestation

    Législatives anticipées : Taux de participation très faible à 10h

    Elections législatives: Le ministère de l’Intérieur appelle les acteurs politiques à une concertation

    Jean Baptiste TINE : « tout se passe comme prévu »

    Législatives anticipées : Idy vote mais refuse toute déclaration face à la presse

    Présidentielle sénégalaise: un scrutin symbolique le 25 février en gestation

    Les représentants de coalitions aux abonnés absents à Sicap et Derkhlé

    Thierno Baucoum : « Pour la première fois je vote sans faire la queue »

    Thierno Baucoum : « Pour la première fois je vote sans faire la queue »

    Trending Tags

    • Fatoumata Mactar Ndiaye
    • PARRAINAGE
    • élection présidentielle
    • constitution
    • Presidentielle 2024
    • Ousmane Sonko
    • Macky SALL
    • LISTES ELECTORALES
    • campagne
    • TRANSPORT
    • khalifa Sall
    • DECRYPTAGE
    • Présidentielle
    • Élection présidentielle Sénégal
    • candidats présidentielle
  • Actualités
    Le Sénégal se dote d’un centre pour grands brûlés de 15 milliards de FCFA

    Le Sénégal se dote d’un centre pour grands brûlés de 15 milliards de FCFA

    Affaire Ferdinand COLY -Saliou SAMB : La Cour suprême tranche ce 03 juillet

    La Cour suprême annule toutes les décisions dans l’affaire Ferdinand COLY contre Saliou SAMB

    Mali : Assimi GOÏTA maintenu au pouvoir pour 5 ans renouvelables et garde son éligibilité

    Mali : Assimi GOÏTA maintenu au pouvoir pour 5 ans renouvelables et garde son éligibilité

    Couverture sanitaire universelle: Un accord entre la SEN-CSU et la municipalité de Thiès pour enrôler 5 000 individus

    Couverture sanitaire universelle: Un accord entre la SEN-CSU et la municipalité de Thiès pour enrôler 5 000 individus

    Le « nganalé » met en lumière une société marquée par l’exhibitionnisme, selon des sociologues

    Le « nganalé » met en lumière une société marquée par l’exhibitionnisme, selon des sociologues

    Le Grand Théâtre de Dakar révèle son programme pour le mois de juillet

    Le Grand Théâtre de Dakar révèle son programme pour le mois de juillet

    Mansour FAYE à Diomaye : « Veuillez appeler Macky… »

    Mansour FAYE à Diomaye : « Veuillez appeler Macky… »

    Le Sénégal ne bénéficiera pas de prêt FMI au moins jusqu’en juin 2025

    Le Sénégal à la recherche de 175 milliards FCFA sur le marché régional de l’UMOA

    Pourquoi et comment réformer l’examen du Baccalauréat. Par le Dr. BONARDI

    Mbacké : un homme de tenue pris en flagrant délit de tricherie au Bac

  • Politique
    Dialogue national : l’UCS répond présent et prône le «compromis responsable»

    Dialogue national : l’UCS répond présent et prône le «compromis responsable»

    Cour de justice de la CEDEAO : Khalifa et compagnie déboutés

    Khalifa Sall en conférence de presse

    Dialogue politique : le PIT partant, «sans illusions»

    Dialogue politique : le PIT partant, «sans illusions»

    Dialogue national : Diomaye donne la parole au peuple

    Dialogue national : Diomaye donne la parole au peuple

    Critiques contre le nouveau pouvoir : Mansour Faye plus virulent que jamais

    Critiques contre le nouveau pouvoir : Mansour Faye plus virulent que jamais

    Sortie d’Ousmane SONKO : Ibrahima DÈME dénonce les « propos dangereux »

    Ibrahima DEME : «La justice de deux poids deux mesures continue de régner»

    Pourquoi Abba MBAYE était la modification du règlement intérieur

    Abba MBAYE quitte Taxawu Sénégal et fustige la nouvelle politique du mouvement

    Parachutage d’Ismaïla Madior FALL à l’IFAN : le SUDES dit niet

    Ismaïla Madior FALL demande le couplage des élections législatives et présidentielle en 2029

    Les socialistes invitent Pastef à s’atteler à la satisfaction des attentes pressantes

  • Société
    Guinée-Bissau : Embalo fixe l’âge minimum du mariage à 25 ans

    Guinée-Bissau : Embalo fixe l’âge minimum du mariage à 25 ans

    Agressions sexuelles sur 22 petites filles : le père de famille condamné

    Agressions sexuelles sur 22 petites filles : le père de famille condamné

    Eau potable : Tivaouane Peulh a soif

    Eau potable : Tivaouane Peulh a soif

    Qu’est-ce qu’une femme ? Réponse de la Cour suprême britannique

    Qu’est-ce qu’une femme ? Réponse de la Cour suprême britannique

    Le chauffeur tue son apprenti

    Le chauffeur tue son apprenti

    L’université de Ziguinchor fermée, les amicales suspendues

    Un conducteur de moto-Jakarta heurté sur le tracé du BRT par un bus

    Mobilité : Vers la mise en place d’un Master en transport

    Ramassage Des Ordures : Les concessionnaires du nettoiement annoncent une grève

    Le DG de l’ASER invite Thierno Alassane SALL à un débat public

    Le DG de l’ASER dément le rejet de sa requête par la Cour Suprême

  • International
    La Suède retire son aide au développement pour 2024 au Mali

    Mali: le général Assimi Goïta bientôt président sans limite de temps

    Frappes israéliennes contre l’Iran: Téhéran considère l’attaque comme «une déclaration de guerre»

    Frappes israéliennes contre l’Iran: Téhéran considère l’attaque comme «une déclaration de guerre»

    Soudan : 5 morts lors de l’attaque d’un convoi de l’ONU au Darfour

    Soudan : 5 morts lors de l’attaque d’un convoi de l’ONU au Darfour

    Mali : nouvelle attaque meurtrière du JNIM au centre du pays

    Mali : nouvelle attaque meurtrière du JNIM au centre du pays

    Allemagne : démantèlement d’un groupe d’extrême droite soupçonné d’attaques contre des migrants

    Allemagne : démantèlement d’un groupe d’extrême droite soupçonné d’attaques contre des migrants

    Le ministre japonais de l’Agriculture démissionne après une polémique sur le riz gratuit

    Le ministre japonais de l’Agriculture démissionne après une polémique sur le riz gratuit

    Etats-Unis : un livre-choc sur l’état mental de Joe BIDEN

    Etats-Unis : un livre-choc sur l’état mental de Joe BIDEN

    Mali : les activités politiques suspendues

    Mali : Goita « efface » les partis politiques

    Turquie : le PKK s’est auto-dissous

    Turquie : le PKK s’est auto-dissous

  • Économie
    Guichet unique portuaire : 46 900 conteneurs gérés via des interfaces digitales

    Guichet unique portuaire : 46 900 conteneurs gérés via des interfaces digitales

    Matam 2050 : pour une filière phosphates porteuse d’emplois

    Matam 2050 : pour une filière phosphates porteuse d’emplois

    Sécurité maritime : 118 navires sénégalais inspectés par l’ARTP en 2024

    Sécurité maritime : 118 navires sénégalais inspectés par l’ARTP en 2024

    Assemblée nationale: ce qui attend le ministre Cheikh DIBA vendredi

    Cheikh DIBA : « le Sénégal doit payer 3100 milliards CFA de dette aux bailleurs cette année » 

    Transport urbain : quand le Cameroun s’inspire du modèle sénégalais

    Transport urbain : quand le Cameroun s’inspire du modèle sénégalais

    Sidy BA, SG du cadre de concertation des producteurs agricoles : «Ce prix en deçà de nos attentes»

    Marché d’électrification AEE Power: La Cour suprême rejette la requête de l’ASER

    Agriculture : Bientôt une plateforme en ligne pour recenser les projets agricoles (ministre)

    Mabouba Diagne, ministre de l’Agriculture: «Le prix que nous allons fixer pour l’arachide va contenter les paysans»

    Les retraités réclament la révision des textes de l’IPRES

  • People
    Sadikh THIAM de la série Baabel en garde à vue

    Sadikh THIAM de la série Baabel en garde à vue

    Pape Matar SARR et Veronica : le couple chic qui enflamme la toile

    Pape Matar SARR et Veronica : le couple chic qui enflamme la toile

    La série « Babel » perd un personnage central

    La série « Babel » perd un personnage central

    «Dabish Pro» placée en garde à vue

    «Dabish Pro» placée en garde à vue

    Adamo dément Cheikh Yérim SECK et promet des déballages

    Adamo dément Cheikh Yérim SECK et promet des déballages

    L’épouse d’André Onana victime d’un braquage

    L’épouse d’André Onana victime d’un braquage

    Tenues Ramadan : comment concilier foi et élégance

    Tenues Ramadan : comment concilier foi et élégance

    Habib Bèye-Pierre Ménès : la bagarre évitée de justesse

    Habib Bèye-Pierre Ménès : la bagarre évitée de justesse

    Ndakhté Lô, une étoile qui monte

    Ndakhté Lô, une étoile qui monte

  • Sport
    Création d’une Fédération sénégalaise de lutte : le ministère des Sports enclenche le processus

    Création d’une Fédération sénégalaise de lutte : le ministère des Sports enclenche le processus

    Mercato : Villarreal passe à l’offensive pour Mamadou Lamine CAMARA

    Mercato : Villarreal passe à l’offensive pour Mamadou Lamine CAMARA

    Tournoi UFOA/A : les «Lionnes» du Sénégal filent en finale

    Tournoi UFOA/A : les «Lionnes» du Sénégal filent en finale

    Matchs amicaux contre l’Irlande et l’Angleterre : Pape THIAW dévoile sa liste sans Sadio MANE

    Matchs amicaux contre l’Irlande et l’Angleterre : Pape THIAW dévoile sa liste sans Sadio MANE

    Keita BALDE convoqué par la Catalogne

    Keita BALDE convoqué par la Catalogne

    Equipe nationale de Basket : un Américain bientôt «Lion»

    Equipe nationale de Basket : un Américain bientôt «Lion»

    Dopage : Ibrahima NIANE suspendu pour deux ans

    Dopage : Ibrahima NIANE suspendu pour deux ans

    Europa League : Pape Matar SARR vise sa première étoile européenne avec les Spurs

    Europa League : Pape Matar SARR vise sa première étoile européenne avec les Spurs

    Habib DIARRA tout proche de la Premier League

    Habib DIARRA tout proche de la Premier League

Walf TV
Radio
Quotidien
Pas de résultat
Voir tous les résultats
Walf NET
Pas de résultat
Voir tous les résultats
  • Dernière minute
  • Actualités
  • Politique
  • Société
  • International
  • Économie
  • People
  • Sport
Accueil Contributions

Ismaïla Madior FALL : un Constitutionnaliste qui ignore la loi n°2016-23 relative au Conseil Constitutionnel (par Seybani SOUGOU)

Auteur Par Auteur
juin 20, 2021
dans Contributions
Temps de lecture :5 minutes de lecture
0 0
0
0
Partages
1
VUES
Share on FacebookShare on Twitter

CONTRIBUTION

La dernière sortie de piste du tailleur Ismaëla Madior FALL sur le fonctionnement du Conseil Constitutionnel est la preuve qu’au Sénégal, les titres universitaires ne veulent plus rien dire et donnent lieu à une vaste entreprise de mystification.
En effet, lors du colloque du 17 juin 2021, organisé par le Conseil constitutionnel, en partenariat avec la fondation Konrad Adenauer Stiftung, sur le thème « Regards croisés sur la justice constitutionnelle », le Constitutionnaliste et juriste tailleur Madior Fall a affirmé avec une incroyable audace que « lorsqu’un membre du Conseil doit être remplacé et qu’il ne l’est pas, il n’y a pas d’illégalité, car c’est juste qu’il ne siège pas ».
Une telle interprétation est saugrenue, fausse, totalement mensongère et relève du banditisme juridique. Une telle légèreté (démonstration de nullité) témoigne d’un niveau d’insuffisance professionnelle qui mérite un licenciement. Car les enseignements d’Ismaëla Madior FALL sont désormais un véritable danger pour les étudiants de droit.

Art. 23 de la loi n°2016-23 du 14 juillet 2016 relative au Conseil Constitutionnel : « Le Conseil constitutionnel ne peut délibérer qu’en présence de tous ses membres…. »

LIRE AUSSI

Jean Meïssa n’était que sourire pour son interlocuteur…(Par Seydi SOW)

Macky, Khalifa Sall et la chasse à courre (par Serigne Mbacké NDIAYE)

Je répète 1 fois : Article 23 de la loi n°2016-23 : « Le Conseil constitutionnel ne peut délibérer qu’en présence de tous ses membres…. »

Je répète 2 fois : Article 23 de la loi n°2016-23 : « Le Conseil constitutionnel ne peut délibérer qu’en présence de tous ses membres…. »

Je répète 3 fois : Article 23 de la loi n°2016-23 : « Le Conseil constitutionnel ne peut délibérer qu’en présence de tous ses membres…. »
Enfin, je le répète une bonne fois pour toutes : Le Conseil constitutionnel ne peut délibérer qu’en présence de tous ses membres…. ».
Pour pouvoir délibérer, la présence de tous les membres du Constitutionnel est obligatoire (tous sans exception, doivent être présents sauf empêchement temporaire). C’est écrit en français et non en chinois, ou en patois. Le Conseil Constitutionnel ne peut délibérer qu’en présence de tous ses membres (ne = négation, incapacité de délibérer ; qu’en présence introduit une conditionnalité : la délibération est assujettie à 1 condition : tous les membres du CC (7) doivent être présents).
Les 3 membres doivent être remplacés pour une raison simple : pour Bousso DIAO FALL décédée le 03 janvier 2021, il s’agit d’un décès, donc d’un empêchement définitif ; tandis que pour Ndiaw DIOUF (Vice–Président), et Mandiougou N’DIAYE, c’est une fin de mandat non renouvelable, leur mandat de 6 ans expire le 25 juin 2021. La fin de mandat est connue depuis le 26 juin 2015, date de leur nomination.
Il n’ y a  pas d’empêchement temporaire pour ces 3 (le décès qui est un empêchement définitif date de plus de 5 mois et la date de fin de mandat des 2 autres est connue depuis 2015).

Aucune dérogation de quelque nature que ce soit n’est prévue par la loi n° 2016-23 du 14 juillet 2016 relative au Conseil Constitutionnel.

Dire que « lorsqu’un membre du Conseil doit être remplacé et qu’il ne l’est pas, il n’y a pas d’illégalité, car c’est juste qu’il ne siège pas » relève d’une idiotie (Madior Fall veut que Ndiaw DIOUF et Mandiougou N’Diaye restent au Conseil Constitutionnel, à ne rien faire, juste pour continuer à jouir des avantages, aux frais du contribuable). Une ineptie doublée d’une illégalité totale.

Le 25 juin 2021 à minuit pile, le Conseil Constitutionnel sera amputé de 3 de ses membres (la défunte Bousso DIAO FALL, Ndiaw DIOUF, et Mandiougou NDIAYE) et ne pourra ni délibérer, ni prendre aucune décision. C’est une certitude juridique définitive.
 
Nous sommes le samedi 19 juin 2021. Macky Sall dispose de 6 jours (19+ 6= 25), pas 1 de plus pour nommer 3 nouveaux membres du Conseil Constitutionnel.
 
A compter du 26 juin 2021, si Macky Sall ne nomme pas 3 nouveaux membres du Conseil Constitutionnel, l’opposition sénégalaise (pas celle qui s’oppose le jour et négocie la nuit) devrait saisir l’opportunité de constater formellement l’incapacité du Conseil Constitutionnel à délibérer.
La démarche est la suivante : « trouver le prétexte de formuler un recours auprès du Conseil Constitutionnel ». En effet, aux termes de la loi ° 2016-23 du 14 juillet 2016 « Le Conseil constitutionnel se prononce dans le délai d’un mois à compter du dépôt du recours ».
 
L’intérêt d’une telle démarche est double : d’une part vérifier si le Conseil Constitutionnel est capable de violer ses propres textes, ceux qui régissent son fonctionnement en délibérant sans la présence de tous ses membres ; et d’autre part vérifier dans la décision les noms des membres qui ont délibéré et leur nombre : les noms de Ndiaw DIOUF (Vice–Président), et Mandiougou N’DIAYE ne pourront plus y figurer puisque leur mandat sera terminé le 25, et le CC ne peut délibérer à 4 ( car l’article 23 de la loi n°2016-23 exige la présence de tous les membres).
Afin que nul n’en ignore, nous diffusons la Loi organique n° 2016-23 du 14 juillet 2016 relative au Conseil constitutionnel.
Il n’y a aucune disposition dans cette loi, qui prévoit qu’un membre du Conseil Constitutionnel dont le mandat a expiré, puisse rester dans l’institution sans siéger (une invention juridique de Madior Fall, un tailleur juridique qui a totalement perdu le nord).
Nous mettons au défi Ismaëla Madior FALL de citer la disposition qui le prévoit. Il en est incapable. S’il bouge d’un iota, nous le « torpillons ».
Ça brandit des titres universitaires (Agrégé des Facultés de Droit, etc…) mais ça brasse beaucoup de vent.
Un constitutionnaliste qui ignore la loi n°2016-23 relative au Conseil Constitutionnel: c’est arrivé avec Ismaëla Madior FALL.
Aux sénégalais de ne point se laisser impressionner par les titres pompeux !
Cordialement
Seybani SOUGOU

 

nota bene: le 25 juin 2021, si 3 nouveaux membres ne sont pas nommés, le CC ne pourra plus délibérer et toutes ses décisions seront nulles. C’est clair comme l’eau de roche.

 

PartagerTweetÉpingler
Article précédent

Ousmane SONKO a un gros problème avec la paix !(Par Ansoumana DIONE)

Article suivant

Sangalkam : Le convoi du ministre Omar GUEYE essuie des jets de pierres

En rapport Articles

Le racisme dans le sport : Une gangrène pire que le dopage (Par Alassane K. KITANE)

Par Auteur
juillet 1, 2018
0

CONTRIBUTION Le racisme défini comme l’hostilité envers des personnes d’une race différente fait des ravages dans le domaine du sport....

Le feu sous la cendre (Par Nioxor TINE)

Par Auteur
mars 28, 2021
0

CONTRIBUTION   Le mois de Mars, qui est celui où le Sénégal a connu en 2000 et 2012 ses deux...

Annulation de dettes NON, souveraineté monétaire OUI (Par Abdourahmane SARR)

Annulation de dettes NON, souveraineté monétaire OUI (Par Abdourahmane SARR)

Par Auteur
avril 26, 2020
0

CONTRIBUTION Le président Macky Sall nous a invités le 3 Avril, 2020, soixantième anniversaire de notre indépendance, à réaliser notre...

AIBD, ou lorsque le clanisme à outrance dévalorise l’Etat ! (Par Mame Mactar GUEYE )

Par Auteur
décembre 10, 2017
0

 CONTRIBUTION Le concept nouveau que les démocrates modernes se font des inéluctables rivalités politiques voudrait que celles-ci restent circonscrites dans...

Charger plus d'articles
Article suivant

Sangalkam : Le convoi du ministre Omar GUEYE essuie des jets de pierres

ARCHIVES

DERNIÈRES MINUTES

Le Sénégal se dote d’un centre pour grands brûlés de 15 milliards de FCFA

Le Sénégal se dote d’un centre pour grands brûlés de 15 milliards de FCFA

juillet 3, 2025
Affaire Ferdinand COLY -Saliou SAMB : La Cour suprême tranche ce 03 juillet

La Cour suprême annule toutes les décisions dans l’affaire Ferdinand COLY contre Saliou SAMB

juillet 3, 2025
Mali : Assimi GOÏTA maintenu au pouvoir pour 5 ans renouvelables et garde son éligibilité

Mali : Assimi GOÏTA maintenu au pouvoir pour 5 ans renouvelables et garde son éligibilité

juillet 3, 2025
Couverture sanitaire universelle: Un accord entre la SEN-CSU et la municipalité de Thiès pour enrôler 5 000 individus

Couverture sanitaire universelle: Un accord entre la SEN-CSU et la municipalité de Thiès pour enrôler 5 000 individus

juillet 3, 2025
Le « nganalé » met en lumière une société marquée par l’exhibitionnisme, selon des sociologues

Le « nganalé » met en lumière une société marquée par l’exhibitionnisme, selon des sociologues

juillet 3, 2025
Le Grand Théâtre de Dakar révèle son programme pour le mois de juillet

Le Grand Théâtre de Dakar révèle son programme pour le mois de juillet

juillet 3, 2025
  • Contacter notre Service commercial

© 2023 Groupe Walfadjri - Tous droits réservés. Made with 💛 in Dakar by The Galsen Geek

Bienvenue !

Se connecter avec Google
OU

Connectez-vous à votre compte ci-dessous

Mot de passe oublié?

Retrouver son mot de passe

Veuillez saisir votre nom d'utilisateur ou votre adresse électronique pour réinitialiser votre mot de passe.

Se connecter

Add New Playlist

Pas de résultat
Voir tous les résultats
Walf TV Walf FM Walf Quotidien

© 2023 Groupe Walfadjri - Tous droits réservés. Made with 💛 in Dakar by The Galsen Geek

  • Accueil
  • Tv
  • Radio
  • Quotidien