dimanche, 21 septembre 2025
Contactez notre service commercial
Walf NET
Pas de résultat
Voir tous les résultats
  • Se connecter
  • Actualités
    Levée de l’interdiction sur les importations d’oignons pour garantir l’approvisionnement du marché

    Levée de l’interdiction sur les importations d’oignons pour garantir l’approvisionnement du marché

    Ziguinchor : La rentrée 2025-2026 compromise par les inondations à l’école Francisco CARVALHO

    Ziguinchor : La rentrée 2025-2026 compromise par les inondations à l’école Francisco CARVALHO

    Linguère :Une journée de reboisement pour ralentir la progression du désert dans le Ferlo

    Linguère :Une journée de reboisement pour ralentir la progression du désert dans le Ferlo

    Louga : Suspendus depuis trois ans, les travaux du centre de santé de Koki vont reprendre

    Louga : Suspendus depuis trois ans, les travaux du centre de santé de Koki vont reprendre

    Plus de  1000 migrants sénégalais en détresse rapatriés au premier semestre 2025 (BAOS)

    Plus de  1000 migrants sénégalais en détresse rapatriés au premier semestre 2025 (BAOS)

    Le Ministre de l’Intérieur ordonne un recensement des occupations anarchiques 

    Le Ministre de l’Intérieur ordonne un recensement des occupations anarchiques 

    La diaspora sénégalaise en France organise un sit-in ce 23 septembre

    La diaspora sénégalaise en France organise un sit-in ce 23 septembre

    Opération de désencombrement à Colobane : le ministre de l’Intérieur promet la fermeté

    Opération de désencombrement à Colobane : le ministre de l’Intérieur promet la fermeté

    Le Brésil rejoint la procédure de l’Afrique du Sud contre Israël à la CIJ

    Le Brésil rejoint la procédure de l’Afrique du Sud contre Israël à la CIJ

  • Politique
    Thierno Alassane Sall : « Pastef opte pour le Jaay doolé »

    TAS : « Vingt ministres à Abu Dhabi ! C’est du n’importe quoi ! »

    Cheikh Issa SALL et Madiambal DIAGNE interdits de sortie du territoire

    Élection du nouveau maire de Dakar : Madiambal tacle Khalifa SALL

    Vers un réaménagement du gouvernement ?

    Vers un réaménagement du gouvernement ?

    Gestion de ses cimetières face aux défis urbains de Dakar : El Foutiyou BA parle

    Le vote pour élire le nouveau maire de Dakar a démarré à l’Hotel de ville

    Dialogue national : face aux critiques de l’opposition, Dr Cheikh GUEYE temporise

    Dialogue national : face aux critiques de l’opposition, Dr Cheikh GUEYE temporise

    « Fonctionnaires milliardaires » : la pique du Juge Dème à SONKO

    « Fonctionnaires milliardaires » : la pique du Juge Dème à SONKO

    Me Oumar YOUM pointe «une fiction d’une telle platitude qu’elle ne pouvait se jouer qu’au Grand théâtre»

    Me Oumar YOUM pointe «une fiction d’une telle platitude qu’elle ne pouvait se jouer qu’au Grand théâtre»

    Amadou Ba, Idy, Karim… : les ténors désertent le front 

    Amadou Ba, Idy, Karim… : les ténors désertent le front 

    Barthélémy DIAS annonce une nouvelle coalition et dénonce une pensée dictatoriale

    Barthélémy DIAS annonce une nouvelle coalition et dénonce une pensée dictatoriale

  • Société
    Trafic de drogue : Un individu interpellé après une course-poursuite à Rufisque-Bargny

    Trafic de drogue : Un individu interpellé après une course-poursuite à Rufisque-Bargny

    Guinée-Bissau : Embalo fixe l’âge minimum du mariage à 25 ans

    Guinée-Bissau : Embalo fixe l’âge minimum du mariage à 25 ans

    Agressions sexuelles sur 22 petites filles : le père de famille condamné

    Agressions sexuelles sur 22 petites filles : le père de famille condamné

    Eau potable : Tivaouane Peulh a soif

    Eau potable : Tivaouane Peulh a soif

    Qu’est-ce qu’une femme ? Réponse de la Cour suprême britannique

    Qu’est-ce qu’une femme ? Réponse de la Cour suprême britannique

    Le chauffeur tue son apprenti

    Le chauffeur tue son apprenti

    L’université de Ziguinchor fermée, les amicales suspendues

    Un conducteur de moto-Jakarta heurté sur le tracé du BRT par un bus

    Mobilité : Vers la mise en place d’un Master en transport

    Ramassage Des Ordures : Les concessionnaires du nettoiement annoncent une grève

  • International
    États-Unis: La plainte de TRUMP contre le «New York Times» rejetée par un juge fédéral

    États-Unis: La plainte de TRUMP contre le «New York Times» rejetée par un juge fédéral

    Afghanistan : Les talibans excluent de l’enseignement universitaire les ouvrages écrits par des femmes

    Afghanistan : Les talibans excluent de l’enseignement universitaire les ouvrages écrits par des femmes

    Mahmoud ABBAS prendra la parole devant l’Assemblée générale de l’ONU, malgré l’interdiction de voyage

    Mahmoud ABBAS prendra la parole devant l’Assemblée générale de l’ONU, malgré l’interdiction de voyage

    La France expulse deux diplomates maliens et suspend sa coopération antiterroriste

    La France expulse deux diplomates maliens et suspend sa coopération antiterroriste

    Emmanuel Macron : « Israël est en train de détruire totalement sa crédibilité »

    Emmanuel Macron : « Israël est en train de détruire totalement sa crédibilité »

    Brésil : L’ex-président Jair BOLSONARO atteint d’un cancer de la peau

    Brésil : L’ex-président Jair BOLSONARO atteint d’un cancer de la peau

    Soudan du Sud : Pillage des ressources « orchestré par les élites », selon l’ONU

    Soudan du Sud : Pillage des ressources « orchestré par les élites », selon l’ONU

    Drogues, démocratie, coopération : le PM bissau-guinéen fait le point après son hospitalisation à Dakar

    Drogues, démocratie, coopération : le PM bissau-guinéen fait le point après son hospitalisation à Dakar

    Mahamad Déby Itno en route vers un mandat « illimix »

    Mahamad Déby Itno en route vers un mandat « illimix »

  • Économie
    «Le Sénégal est un carrefour stratégique pour tous les marchés du monde» (DG APIX)

    «Le Sénégal est un carrefour stratégique pour tous les marchés du monde» (DG APIX)

    Diversion rejetée ! (Par Ibrahima ANNE)

    SONKO s’insurge contre les «fonctionnaires milliardaires» et révèle le montant de son salaire

    Sokhna Maimouna DIOP, nouvelle DG de NSIA Banque

    Sokhna Maimouna DIOP, nouvelle DG de NSIA Banque

    Loi interprétative : les cadres de Pastef applaudissent des deux mains

    Redressement économique : SONKO présente son plan

    Le PIB du Sénégal connaît une baisse de 1,2 % au premier trimestre de 2025

    Le PIB du Sénégal connaît une baisse de 1,2 % au premier trimestre de 2025

    Ziguinchor : Les acteurs économiques réclament d’urgence des élections consulaires

    Ziguinchor : Les acteurs économiques réclament d’urgence des élections consulaires

    Guichet unique portuaire : 46 900 conteneurs gérés via des interfaces digitales

    Guichet unique portuaire : 46 900 conteneurs gérés via des interfaces digitales

    Matam 2050 : pour une filière phosphates porteuse d’emplois

    Matam 2050 : pour une filière phosphates porteuse d’emplois

    Sécurité maritime : 118 navires sénégalais inspectés par l’ARTP en 2024

    Sécurité maritime : 118 navires sénégalais inspectés par l’ARTP en 2024

  • People
    Les perruques, greffes et la dépigmentation interdits au Grand Théâtre

    Les perruques, greffes et la dépigmentation interdits au Grand Théâtre

    Sadikh THIAM de la série Baabel en garde à vue

    Sadikh THIAM de la série Baabel en garde à vue

    Pape Matar SARR et Veronica : le couple chic qui enflamme la toile

    Pape Matar SARR et Veronica : le couple chic qui enflamme la toile

    La série « Babel » perd un personnage central

    La série « Babel » perd un personnage central

    «Dabish Pro» placée en garde à vue

    «Dabish Pro» placée en garde à vue

    Adamo dément Cheikh Yérim SECK et promet des déballages

    Adamo dément Cheikh Yérim SECK et promet des déballages

    L’épouse d’André Onana victime d’un braquage

    L’épouse d’André Onana victime d’un braquage

    Tenues Ramadan : comment concilier foi et élégance

    Tenues Ramadan : comment concilier foi et élégance

    Habib Bèye-Pierre Ménès : la bagarre évitée de justesse

    Habib Bèye-Pierre Ménès : la bagarre évitée de justesse

  • Sport
    Mondiaux d’athlétisme: Le Botswana titré champion du monde sur 4×400 m

    Mondiaux d’athlétisme: Le Botswana titré champion du monde sur 4×400 m

    Athlétisme : Noah LYLES sacré champion du monde sur 200m

    Athlétisme : Noah LYLES sacré champion du monde sur 200m

    Coup dur pour les « lions » : Ismaïla SARR absent contre le Soudan et la RDC

    Coup dur pour les « lions » : Ismaïla SARR absent contre le Soudan et la RDC

    Transfert de JACKSON au Bayern : le feuilleton continue

    Transfert de JACKSON au Bayern : le feuilleton continue

    CHAN : les « Lions » en quête du bronze aujourd’hui

    CHAN : les « Lions » en quête du bronze aujourd’hui

    Éliminatoires Mondial 2026 : Assane DIAO forfait contre le Soudan et la RDC

    Éliminatoires Mondial 2026 : Assane DIAO forfait contre le Soudan et la RDC

    Lutte sénégalaise : Modou Lô s’éloigne du mystique et mise tout sur l’entraînement

    Lutte sénégalaise : Modou Lô s’éloigne du mystique et mise tout sur l’entraînement

    CHAN 2025 : « Lions de la Teranga » vs « Lions de l’Atlas », un duel royal pour une place en finale aujourd’hui

    CHAN 2025 : « Lions de la Teranga » vs « Lions de l’Atlas », un duel royal pour une place en finale aujourd’hui

    Mercato : le Bayern à l’affût pour JACKSON

    Mercato : le Bayern à l’affût pour JACKSON

Walf TV
Radio
Quotidien
  • Actualités
    Levée de l’interdiction sur les importations d’oignons pour garantir l’approvisionnement du marché

    Levée de l’interdiction sur les importations d’oignons pour garantir l’approvisionnement du marché

    Ziguinchor : La rentrée 2025-2026 compromise par les inondations à l’école Francisco CARVALHO

    Ziguinchor : La rentrée 2025-2026 compromise par les inondations à l’école Francisco CARVALHO

    Linguère :Une journée de reboisement pour ralentir la progression du désert dans le Ferlo

    Linguère :Une journée de reboisement pour ralentir la progression du désert dans le Ferlo

    Louga : Suspendus depuis trois ans, les travaux du centre de santé de Koki vont reprendre

    Louga : Suspendus depuis trois ans, les travaux du centre de santé de Koki vont reprendre

    Plus de  1000 migrants sénégalais en détresse rapatriés au premier semestre 2025 (BAOS)

    Plus de  1000 migrants sénégalais en détresse rapatriés au premier semestre 2025 (BAOS)

    Le Ministre de l’Intérieur ordonne un recensement des occupations anarchiques 

    Le Ministre de l’Intérieur ordonne un recensement des occupations anarchiques 

    La diaspora sénégalaise en France organise un sit-in ce 23 septembre

    La diaspora sénégalaise en France organise un sit-in ce 23 septembre

    Opération de désencombrement à Colobane : le ministre de l’Intérieur promet la fermeté

    Opération de désencombrement à Colobane : le ministre de l’Intérieur promet la fermeté

    Le Brésil rejoint la procédure de l’Afrique du Sud contre Israël à la CIJ

    Le Brésil rejoint la procédure de l’Afrique du Sud contre Israël à la CIJ

  • Politique
    Thierno Alassane Sall : « Pastef opte pour le Jaay doolé »

    TAS : « Vingt ministres à Abu Dhabi ! C’est du n’importe quoi ! »

    Cheikh Issa SALL et Madiambal DIAGNE interdits de sortie du territoire

    Élection du nouveau maire de Dakar : Madiambal tacle Khalifa SALL

    Vers un réaménagement du gouvernement ?

    Vers un réaménagement du gouvernement ?

    Gestion de ses cimetières face aux défis urbains de Dakar : El Foutiyou BA parle

    Le vote pour élire le nouveau maire de Dakar a démarré à l’Hotel de ville

    Dialogue national : face aux critiques de l’opposition, Dr Cheikh GUEYE temporise

    Dialogue national : face aux critiques de l’opposition, Dr Cheikh GUEYE temporise

    « Fonctionnaires milliardaires » : la pique du Juge Dème à SONKO

    « Fonctionnaires milliardaires » : la pique du Juge Dème à SONKO

    Me Oumar YOUM pointe «une fiction d’une telle platitude qu’elle ne pouvait se jouer qu’au Grand théâtre»

    Me Oumar YOUM pointe «une fiction d’une telle platitude qu’elle ne pouvait se jouer qu’au Grand théâtre»

    Amadou Ba, Idy, Karim… : les ténors désertent le front 

    Amadou Ba, Idy, Karim… : les ténors désertent le front 

    Barthélémy DIAS annonce une nouvelle coalition et dénonce une pensée dictatoriale

    Barthélémy DIAS annonce une nouvelle coalition et dénonce une pensée dictatoriale

  • Société
    Trafic de drogue : Un individu interpellé après une course-poursuite à Rufisque-Bargny

    Trafic de drogue : Un individu interpellé après une course-poursuite à Rufisque-Bargny

    Guinée-Bissau : Embalo fixe l’âge minimum du mariage à 25 ans

    Guinée-Bissau : Embalo fixe l’âge minimum du mariage à 25 ans

    Agressions sexuelles sur 22 petites filles : le père de famille condamné

    Agressions sexuelles sur 22 petites filles : le père de famille condamné

    Eau potable : Tivaouane Peulh a soif

    Eau potable : Tivaouane Peulh a soif

    Qu’est-ce qu’une femme ? Réponse de la Cour suprême britannique

    Qu’est-ce qu’une femme ? Réponse de la Cour suprême britannique

    Le chauffeur tue son apprenti

    Le chauffeur tue son apprenti

    L’université de Ziguinchor fermée, les amicales suspendues

    Un conducteur de moto-Jakarta heurté sur le tracé du BRT par un bus

    Mobilité : Vers la mise en place d’un Master en transport

    Ramassage Des Ordures : Les concessionnaires du nettoiement annoncent une grève

  • International
    États-Unis: La plainte de TRUMP contre le «New York Times» rejetée par un juge fédéral

    États-Unis: La plainte de TRUMP contre le «New York Times» rejetée par un juge fédéral

    Afghanistan : Les talibans excluent de l’enseignement universitaire les ouvrages écrits par des femmes

    Afghanistan : Les talibans excluent de l’enseignement universitaire les ouvrages écrits par des femmes

    Mahmoud ABBAS prendra la parole devant l’Assemblée générale de l’ONU, malgré l’interdiction de voyage

    Mahmoud ABBAS prendra la parole devant l’Assemblée générale de l’ONU, malgré l’interdiction de voyage

    La France expulse deux diplomates maliens et suspend sa coopération antiterroriste

    La France expulse deux diplomates maliens et suspend sa coopération antiterroriste

    Emmanuel Macron : « Israël est en train de détruire totalement sa crédibilité »

    Emmanuel Macron : « Israël est en train de détruire totalement sa crédibilité »

    Brésil : L’ex-président Jair BOLSONARO atteint d’un cancer de la peau

    Brésil : L’ex-président Jair BOLSONARO atteint d’un cancer de la peau

    Soudan du Sud : Pillage des ressources « orchestré par les élites », selon l’ONU

    Soudan du Sud : Pillage des ressources « orchestré par les élites », selon l’ONU

    Drogues, démocratie, coopération : le PM bissau-guinéen fait le point après son hospitalisation à Dakar

    Drogues, démocratie, coopération : le PM bissau-guinéen fait le point après son hospitalisation à Dakar

    Mahamad Déby Itno en route vers un mandat « illimix »

    Mahamad Déby Itno en route vers un mandat « illimix »

  • Économie
    «Le Sénégal est un carrefour stratégique pour tous les marchés du monde» (DG APIX)

    «Le Sénégal est un carrefour stratégique pour tous les marchés du monde» (DG APIX)

    Diversion rejetée ! (Par Ibrahima ANNE)

    SONKO s’insurge contre les «fonctionnaires milliardaires» et révèle le montant de son salaire

    Sokhna Maimouna DIOP, nouvelle DG de NSIA Banque

    Sokhna Maimouna DIOP, nouvelle DG de NSIA Banque

    Loi interprétative : les cadres de Pastef applaudissent des deux mains

    Redressement économique : SONKO présente son plan

    Le PIB du Sénégal connaît une baisse de 1,2 % au premier trimestre de 2025

    Le PIB du Sénégal connaît une baisse de 1,2 % au premier trimestre de 2025

    Ziguinchor : Les acteurs économiques réclament d’urgence des élections consulaires

    Ziguinchor : Les acteurs économiques réclament d’urgence des élections consulaires

    Guichet unique portuaire : 46 900 conteneurs gérés via des interfaces digitales

    Guichet unique portuaire : 46 900 conteneurs gérés via des interfaces digitales

    Matam 2050 : pour une filière phosphates porteuse d’emplois

    Matam 2050 : pour une filière phosphates porteuse d’emplois

    Sécurité maritime : 118 navires sénégalais inspectés par l’ARTP en 2024

    Sécurité maritime : 118 navires sénégalais inspectés par l’ARTP en 2024

  • People
    Les perruques, greffes et la dépigmentation interdits au Grand Théâtre

    Les perruques, greffes et la dépigmentation interdits au Grand Théâtre

    Sadikh THIAM de la série Baabel en garde à vue

    Sadikh THIAM de la série Baabel en garde à vue

    Pape Matar SARR et Veronica : le couple chic qui enflamme la toile

    Pape Matar SARR et Veronica : le couple chic qui enflamme la toile

    La série « Babel » perd un personnage central

    La série « Babel » perd un personnage central

    «Dabish Pro» placée en garde à vue

    «Dabish Pro» placée en garde à vue

    Adamo dément Cheikh Yérim SECK et promet des déballages

    Adamo dément Cheikh Yérim SECK et promet des déballages

    L’épouse d’André Onana victime d’un braquage

    L’épouse d’André Onana victime d’un braquage

    Tenues Ramadan : comment concilier foi et élégance

    Tenues Ramadan : comment concilier foi et élégance

    Habib Bèye-Pierre Ménès : la bagarre évitée de justesse

    Habib Bèye-Pierre Ménès : la bagarre évitée de justesse

  • Sport
    Mondiaux d’athlétisme: Le Botswana titré champion du monde sur 4×400 m

    Mondiaux d’athlétisme: Le Botswana titré champion du monde sur 4×400 m

    Athlétisme : Noah LYLES sacré champion du monde sur 200m

    Athlétisme : Noah LYLES sacré champion du monde sur 200m

    Coup dur pour les « lions » : Ismaïla SARR absent contre le Soudan et la RDC

    Coup dur pour les « lions » : Ismaïla SARR absent contre le Soudan et la RDC

    Transfert de JACKSON au Bayern : le feuilleton continue

    Transfert de JACKSON au Bayern : le feuilleton continue

    CHAN : les « Lions » en quête du bronze aujourd’hui

    CHAN : les « Lions » en quête du bronze aujourd’hui

    Éliminatoires Mondial 2026 : Assane DIAO forfait contre le Soudan et la RDC

    Éliminatoires Mondial 2026 : Assane DIAO forfait contre le Soudan et la RDC

    Lutte sénégalaise : Modou Lô s’éloigne du mystique et mise tout sur l’entraînement

    Lutte sénégalaise : Modou Lô s’éloigne du mystique et mise tout sur l’entraînement

    CHAN 2025 : « Lions de la Teranga » vs « Lions de l’Atlas », un duel royal pour une place en finale aujourd’hui

    CHAN 2025 : « Lions de la Teranga » vs « Lions de l’Atlas », un duel royal pour une place en finale aujourd’hui

    Mercato : le Bayern à l’affût pour JACKSON

    Mercato : le Bayern à l’affût pour JACKSON

Walf TV
Radio
Quotidien
Pas de résultat
Voir tous les résultats
Walf NET
Pas de résultat
Voir tous les résultats
  • Actualités
  • Politique
  • Société
  • International
  • Économie
  • People
  • Sport
Accueil Contributions

Karim WADE et Khalifa SALL sont éligibles en 2024 (Par Seybani SOUGOU )

Auteur Par Auteur
juillet 11, 2021
dans Contributions
Temps de lecture :6 minutes de lecture
0 0
0
0
Partages
14
VUES
Share on FacebookShare on Twitter

CONTRIBUTION

 

LIRE AUSSI

Monsieur le Ministre de l’Intérieur,

Non à la double imposition déguisée et aux dérives financières du gouvernement

« Aucune loi électorale ne peut empêcher Karim Wade et Khalifa Sall de se présenter aux élections présidentielles de 2024 (s’ils le souhaitent) »

Dans tout Etat démocratique, l’autorité des pouvoirs publics ne peut être fondée que sur la volonté du peuple exprimée clairement dans le cadre d’élections transparentes, sincères, libres et régulières, tenues périodiquement au suffrage universel, égal et secret. Le droit de vote et d’éligibilité est consacré par de nombreux textes régionaux en Afrique et internationaux y compris la Déclaration universelle des droits de l’homme du 10 décembre 1948. L’article 25 du pacte international relatif aux droits civils et politiques de 1966, dispose que « Tout citoyen a le droit de prendre part à la direction des affaires publiques, de voter et d’être élu, au cours d’élections périodiques, honnêtes, au suffrage universel et égal et au scrutin secret et d’accéder, dans des conditions générales d’égalité, aux fonctions publiques de son pays « .

Les thèses développées, selon lesquelles Khalifa Sall et Karim Wade sont exclus d’office des joutes présidentielles de 2024, en vertu de dispositions du code électoral ne reposent sur aucun argument juridique valable mais plutôt sur des allégations mensongères et une stratégie d’enfumage, et de manipulation de l’opinion. En vérité les articles L.31 et L32 du Code électoral brandis par les partisans du régime et par des juristes au service de Macky Sall ne constituent aucun obstacle juridique pouvant entraver la participation de Karim Wade et Khalifa Sall aux présidentielles de 2024. Le projet de loi électoral dont les modifications ont entrainé une nouvelle numérotation pour brouiller les pistes (par exemple les articles L.30 et L.31 deviennent respectivement les articles L.29 et L.30) n’y change strictement rien : Khalifa Sall et Karim Wade sont bel et bien éligibles en 2024.

  1. Article 23 du code pénal : la condamnation à une peine d’emprisonnement criminelle emportera la dégradation civique

Au regard des dispositions de l’article 23 du code pénal, une condamnation à une peine d’emprisonnement criminelle, emporte la dégradation civique. Les dispositions de l’alinéa 2 de l’article 27 du code pénal sont claires, nettes et précises : « la dégradation civique consiste dans la privation du droit de vote, d’éligibilité et de manière générale de tous les droits civiques et politiques ». Or, il a définitivement établi que ni Khalifa Sall, ni Karim Wade n’ont été condamnés à une peine d’emprisonnement criminelle : Khalifa Sall a été condamné à 5 ans de prison ferme, pour le délit de détournement de deniers publics tandis que Karim Wade a été condamné à 6 ans de prison ferme et 138 milliards de francs CFA d’amende pour le délit enrichissement illicite. Khalifa Sall et Karim Wade ont été condamnés pour des délits et non pour des crimes ; en conséquence ils ne sont frappés d’aucune peine de dégradation civique, au sens des articles 23 et 27 du code pénal.

  1. Article 34 du code pénal : seul le juge pourra interdire partiellement ou totalement l’exercice des droits civiques, civils et de famille

Au Sénégal, l’interdiction des droits civiques, et civils est strictement encadrée : seul le juge pourra prononcer une telle interdiction. L’article 34 du code pénal dispose que « Les tribunaux jugeant correctionnellement pourront, dans certains cas, interdire, en tout ou en partie, l’exercice de droits civiques, civils et de famille suivants : 1) de vote ; 2) d’éligibilité ; 3) d’être nommé aux fonctions de juré ou autre fonctions publiques, etc…… Il a été définitivement prouvé qu’aucun juge n’a prononcé une interdiction d’inscription sur une liste électorale ou une incapacité d’exercer une fonction élective pour Khalifa Sall et Karim Wade.

  1. Article 730 du code de procédure pénale : le greffier compétent doit adresser à l’autorité chargée d’établir les listes électorales la fiche constatant une décision entrainant la privation des droits électoraux

L’article 730 du Code de Procédure pénale dispose « qu’une copie de chaque fiche constatant une décision entraînant la privation des droits électoraux est adressée par le greffier compétent à l’autorité chargée d’établir les listes électorales ». Toute privation des droits électoraux doit relever d’une décision de justice. Elle est matérialisée formellement par une fiche que le greffier transmet à l’autorité administrative. En aucun cas, Il n’appartient à l’autorité administrative d’interpréter la loi ou de se substituer au Juge pour priver un citoyen de ses droits électoraux (un acte totalement illégal).  

Dans son rapport de la « Mission d’audit du Fichier électoral » du 26 février 2018, les experts de l’Union Européenne (cf page 27), la MAFE a pointé des inhérences entre le code pénal, le code de procédure pénale et le code électoral et remis clairement en cause le principe « d’une déchéance électorale perpétuelle ». Dans l’article 5.3.1 intitulé « l’effectivité des incapacités électorales » – cf page 29 du rapport, les experts de l’Union Européenne ont notamment rappelé les dispositions légales qui régissent la privation des droits électoraux, précisant que l’article 730 du Code de procédure pénale dispose qu’une « copie de chaque fiche constatant une décision entraînant la privation des droits électoraux est adressée par le greffier compétent à l’autorité chargée d’établir les listes électorales ». Or, aucun greffier n’a transmis une fiche à l’autorité administrative chargée d’établir les listes électorales pour l’informer d’une décision de justice entrainant la privation de droits électoraux de Khalifa Sall et Karim Wade. La raison est simple : il existe une décision de justice condamnant Khalifa Sall et Karim Wade, mais il n’existe aucune décision de justice prononçant la privation des droits civiques ou politiques de Khalifa Sall et Karim Wade au sens de l’article 34 du code pénal. L’autorité administrative chargée d’établir les listes électorales doit se contenter d’appliquer la loi. Or, la loi n’a jamais privé Khalifa Sall et Karim Wade de leurs droits civils ou politiques.

Aucun citoyen sénégalais remplissant les conditions requises ne peut se voir refuser le droit de vote ou de celui de s’inscrire en qualité d’électeur, si ce n’est en vertu de critères objectifs, fixés par la loi. Tout citoyen privé du droit de vote ou de s’inscrire en qualité d’électeur a le droit de faire appel d’une telle décision devant une juridiction compétente pour examiner celle-ci en vue de sa réintégration.

Article L.43 de la loi n° 2017-12 du 18 janvier 2017 portant Code électoral

 

« Dans les conditions fixées par décret, l’électeur qui a fait l’objet d’une radiation d’office, pour d’autres causes que le décès, ou celui dont l’inscription est contestée reçoit de la part de l’autorité administrative compétente, notification écrite de la décision de la commission administrative à sa dernière résidence connue.

Il peut, dans les cinq (05) jours qui suivent, intenter un recours devant le Président du Tribunal d’Instance.

Le recours contre les décisions de la commission administrative est porté devant le Président du Tribunal d’instance. Il est formé sur simple déclaration au greffe du tribunal d’Instance.

Dans les dix (10) jours suivant ladite déclaration, le Président statue sans frais ni forme de procédure et sur simple avertissement donné trois (03) jours à l’avance à toutes les parties intéressées ».

 

 

 

L’interdiction d’inscription d’un citoyen sur une liste électorale constitue une peine, et toute peine entraine l’application de l’article 8 de la Déclaration des Droits de l’Homme de 1789 aux termes duquel « La loi ne doit établir que des peines strictement et évidemment nécessaires et nul ne peut être puni qu’en vertu d’une loi établie et promulguée antérieurement au délit, et légalement appliquée ». En matière de peines, certaines exigences constitutionnelles s’appliquent tant au législateur qu’aux juridictions : le principe de légalité des peines, le principe de nécessité et de la proportionnalité des peines et le principe de l’individualisation des peines.

Le principe d’individualisation des peines interdit au législateur de prévoir des peines automatiques sans le juge les ait prononcés en tenant compte des circonstances propres à chaque espèce. Non seulement l’article L.31 qui induit « la notion d’une déchéance électorale automatique et permanente » n’est pas conforme aux dispositions du code pénal, mais plus grave encore, il est totalement illégal et inconstitutionnel.

Il existe une abondante jurisprudence concernant l’interprétation stricte des inéligibilités : « toute inéligibilité, qui a pour effet de porter atteinte à la liberté des candidatures doit être interprétée restrictivement ». 

Tous ceux qui affirment que les articles L. 30 et L.32 du code électoral empêchent Karim Wade et Khalifa Sall de se présenter aux présidentielles de 2024 roulent pour Macky Sall, car ils savent pertinemment que c’est totalement faux.

Karim Wade et Khalifa Sall n’ont besoin d’aucune amnistie. La question n’est pas juridique, mais purement politique.

Aucune loi électorale ne peut empêcher Karim Wade et Khalifa Sall de se présenter aux élections présidentielles de 2024 (s’ils le souhaitent).

La question est la suivante : Karim Wade et Khalifa Sall comptent ils se présenter aux présidentielles en 2024 et défendre fermement leurs droits ?

Karim Wade et Khalifa Sall doivent prendre leurs responsabilités afin de créer un rapport de force ainsi que les conditions d’une réelle confrontation politique avec Macky Sall.

Avec Macky Sall, les droits ne s’octroient pas, ils s’arrachent. Ousmane SONKO l’a parfaitement compris, lui qui échappé en mars 2021, à une gigantesque entreprise de liquidation politique.

Seybani SOUGOU – E-mail : [email protected]

PartagerTweet
Article précédent

Émeutes de mars : Macky rancunier ?

Article suivant

Foyers religieux infiltrés, mausolée de Bamba ciblé, des élucubrations d’histrions (Par Boubacar SADIO)

En rapport Articles

Monsieur le Ministre de l’Intérieur,

Monsieur le Ministre de l’Intérieur,

Par Georges Nesta
septembre 21, 2025
0

Je me permets de vous adresser cette lettre publique, en ma qualité de maire de la commune de Dakar-Plateau, pour...

Le Parti socialiste s’engage dans une Nouvelle Dynamique

Non à la double imposition déguisée et aux dérives financières du gouvernement

Par Georges Nesta
septembre 21, 2025
0

Un impôt qui frappe deux fois les mêmes revenusMes chers compatriotes,Le gouvernement envisage d’imposer une taxe sur les transferts d’argent...

PRES-Diaspora Sonko en Italie  : Une Présentation très Ambiguë

PRES-Diaspora Sonko en Italie  : Une Présentation très Ambiguë

Par Georges Nesta
septembre 18, 2025
0

Lorsque Monsieur le Premier Ministre Ousmane Sonko a annoncé son intention de venir en Italie pour présenter le Plan de...

Mettons fin à la confusion et à la cacophonie !

Mettons fin à la confusion et à la cacophonie !

Par Georges Nesta
septembre 18, 2025
0

Comme le dit l’adage, même si je ne suis pas d’accord avec ce que tu dis, je me battrai pour...

Charger plus d'articles
Article suivant

Foyers religieux infiltrés, mausolée de Bamba ciblé, des élucubrations d’histrions (Par Boubacar SADIO)

ARCHIVES

À LA UNE DE L'ACTU

Mazide NDIAYE, une figure de la société civile, est décédé

Mazide NDIAYE, une figure de la société civile, est décédé

septembre 21, 2025
Assemblée générale de l’ONU : Le président Diomaye FAYE a quitté Dakar ce matin pour New York

Assemblée générale de l’ONU : Le président Diomaye FAYE a quitté Dakar ce matin pour New York

septembre 21, 2025
Dakar l’une des villes les plus propres d’Afrique avant les JOJ 2026 : L’ambition d’Abass FALL

Dakar l’une des villes les plus propres d’Afrique avant les JOJ 2026 : L’ambition d’Abass FALL

septembre 21, 2025
Vélingara : Le préfet décide d’interdire la sortie du Kankourang dans le département

Ngaparou : Un kankourang décède suite à une altercation, l’individu soupçonné arrêté

septembre 21, 2025
Vélingara : Le préfet décide d’interdire la sortie du Kankourang dans le département

Vélingara : Le préfet décide d’interdire la sortie du Kankourang dans le département

septembre 21, 2025
Le Ministre de l’Intérieur ordonne un recensement des occupations anarchiques 

Le Ministre de l’Intérieur ordonne un recensement des occupations anarchiques 

septembre 20, 2025
  • Contacter notre Service commercial

© 2023 Groupe Walfadjri - Tous droits réservés. Made with 💛 in Dakar by The Galsen Geek

Bienvenue !

Se connecter avec Google
OU

Connectez-vous à votre compte ci-dessous

Mot de passe oublié?

Retrouver son mot de passe

Veuillez saisir votre nom d'utilisateur ou votre adresse électronique pour réinitialiser votre mot de passe.

Se connecter

Add New Playlist

Pas de résultat
Voir tous les résultats
Walf TV Walf FM Walf Quotidien

© 2023 Groupe Walfadjri - Tous droits réservés. Made with 💛 in Dakar by The Galsen Geek

  • Accueil
  • Tv
  • Radio
  • Quotidien