Qu’est-ce qui a donc poussé le gouvernement à céder les locaux du Centre national de ressources éducationnelles (CNRE) ? Besoin d’argent en urgence ? Mépris pour l’Education ?

Ce sont les réponses à ces questions, que cherche une dizaine d’organisations de la société civile évoluant dans le secteur de l’Education. Ne comprenant pas cette cession, elles se sont fendues de la déclaration ci-après pour s’insurger contre cette cession.

Résistance de Yewwi à Mbacké: Macky SALL affecte le préfet à Gossas

Fiabilité du fichier électoral, le PASTEF dubitatif

Nous, organisations de la société civile actives en éducation que sont : la Coordination Nationale des Opérateurs en Alphabétisation du Sénégal (CNOAS), la Coalition des Organisations en Synergie pour la Défense de l’Éducation Publique (COSYDEP), le Conseil des Organisations Non Gouvernementales d’Appui au Développement (CONGAD), la Coalition Nationale pour l’Éducation pour Tous (CNEPT), la PAALAE, l’ONG ANAFA, l’Union pour la Solidarité et l’Entraide (USE), ALPHADEV, l’ONG DEFI et le CNEAP, sommes très offusquées par la cession des locaux du Centre National de Ressources Éducationnelles (CNRE).

Les locaux du CNRE qui constituent le lot N°13 177/GR ex 18 951/GD, sis à Mermoz Pyrotechnie, ont été vendus par la Société nationale de Recouvrement (SNR) à la SARL « Abou Abass » par acte notarié dressé les 15 et 23 avril 2019 par maître Hadjarat Aminata Guèye Fall, notaire à Dakar.

Rappel historique du processus de création du centre national de ressources éducationnelles (CNRE)

Le CNRE a été mis en place dans le cadre de la politique nationale pour l’éradication de l’analphabétisme et la promotion des langues nationales. Le ministère en charge de l’alphabétisation de l’époque a été partie prenante à toutes les étapes de la mise en place du CNRE. Il a soutenu la création du CNRE du début à la fin, lors des rencontres de consultation, de réflexion et de restitution. Il a entériné, encouragé et réitéré son engagement à la création d’une association de droit privé, autonome, pérenne et paritaire.

Dans le plan de gestion PAPA I (juillet 1997) présenté au Comité conjoint ACDI-MDCEBLN, le CNRE est une composante du Projet d’Appui à la Politique d’Alphabétisation (PAPA).

Trois études décisives ont été financées par le PAPA et présentées aux réunions du comité conjoint. Les différentes parties prenantes ont reçu l’information et les documents remis aux concernés.

Le CNRE est présenté comme étant une agence d’exécution technique et financière du PDEF.

Il est envisagé, dans ce document, de transformer le CNRE en agence de financement de l’alphabétisation à l’instar d’autres pays comme le Burkina Faso, le Mali ou la Cote d’ivoire.

Le projet de statut du CNRE dégage les principes suivants : autonomie, partenariat, flexibilité, décentralisation, gestion privée, compatibilité avec les procédures des partenaires au développement.

Un cadre organisationnel a été proposé.

Le protocole d’entente du 7 Août 2002, PAPA II (2002-2006)

Ce protocole signé et approuvé par les parties Sénégalaise et canadienne reprend les conclusions des études citées.

Ce protocole décrit le projet, notamment la structuration paritaire.

L’intitulé de la composante 2 est : « Appui aux structures de partenariat national ».

Le PAPA II a bénéficié d’un financement de 19 145 000 $ et d’une contribution sénégalaise de 957 250 000 de FCFA, soit environ 10 % de l’enveloppe du projet.

La contribution du gouvernement du Sénégal devait prendre la forme de ressources humaines et matérielles, notamment la mise à disposition de locaux et l’affectation du personnel nécessaire audit projet, en plus des aspects administratifs habituels et de sa participation aux différents comités décisionnels du projet, dont les comités conjoints.

Le processus de validation à partir de 2004 :

Choix du consortium regroupant « Oxfam Québec » et « Groupe Conseil CAC International ».

Le Ministère de l’alphabétisation, à travers son Directeur de cabinet et le Directeur du PAPA, ont participé à la sélection de l’agence canadienne d’accompagnement (ACA) en 2003.

La tenue d’une mission de démarrage en janvier 2004, d’une autre de diagnostic et de planification sanctionnée par une rencontre publique de débriefing et de restitution en présence de différents acteurs notamment les représentants de l’ambassade du Canada, du Ministère de l’alphabétisation et des langues nationales, du personnel du CNRE.

La rencontre du 7 avril 2004 ayant permis aux participants de valider le contenu des présentations qui peuvent se résumer ainsi :

Statut du CNRE : Association reconnue d’utilité publique régie par le droit privé

Membership : Principe de représentation paritaire (égalitaire)

Membres fondateurs : 3 catégories à savoir l’État, la société civile et les associations des élus mais aussi le secteur privé.

La lettre d’invitation du ministre portant création du CNRE N° 000542/MDCALNF/DC du 3 novembre 2005 indique que le CNRE agira à titre d’agence d’exécution technique et financière des programmes dotés d’un statut d’association à but non lucratif, de droit privé, reconnue d’utilité publique, pérenne et autonome.

De plus, le mode d’organisation et de fonctionnement du CNRE valorisera le partenariat tant souhaité entre l’État, la Société civile et le Secteur privé.

Dans le document explicatif, il est fait mention du statut d’association à but non lucratif, de droit privé avec les organes de gouvernance que sont l’Assemblée générale composée de trois catégories d’acteurs et d’un Conseil d’administration de membres élus en assemblée générale constitutive à base paritaire.

Dans le cadre du Comité conjoint de décembre 2004, présidé par le Ministre de l’alphabétisation, un plan d’exécution global a été adopté par la partie sénégalaise et canadienne. L’appui au développement organisationnel du CNRE y figure, avec entre autres activités :

consolidation du CNRE comme structure intermédiaire entre l’État et les opérateurs en

Alphabétisation dans le cadre de la stratégie du « faire faire » ;

fonctionnement du CNRE à titre d’agence d’exécution financière et technique de programmes d’éducation non formelle.

Plan de travail consolidé en 2005

Le plan de travail a été adopté en décembre 2004 par les parties sénégalaise et canadienne au cours d’une séance de travail présidée par le Ministre en charge de l’alphabétisation.

Il est retenu la mise en place du CNRE avec ses organes de gouvernance installés sur la base d’une représentation paritaire.

A la session de travail avec le ministre en charge de l’alphabétisation du 31 août 2005, celui-ci a offert ses services pour accélérer la procédure de la reconnaissance légale et l’obtention du statut d’utilité publique

Importance du centre national des ressources éducationnelles (CNRE) dans

le sous-secteur de l’éducation non formelle (ENF)

Le CNRE, une rupture de consensus

L’État du Sénégal, à travers son ministère de l’alphabétisation, a pris la décision de remettre en cause les consensus construits et les engagements qu’il avait pris auprès du partenaire financier (la coopération canadienne), des organisations de la société civile et du secteur privé. Cet engagement était de mettre le CNRE sous la forme d’une association de droit privé, qui agit à titre d’agence d’exécution technique et financière, sur une base paritaire (État, OSCs et Secteur privé).

Le choix d’en faire une structure du ministère a freiné l’élan des acteurs mais aussi les attentes de booster durablement le financement du sous-secteur non formel.

Toutefois, les organisations de la Société civile ont continué à mener un plaidoyer pour le retour aux consensus mais cette nouvelle situation imposée par l’État n’a pas émoussé l’ardeur des OSC pour faire avancer la cause de l’Éducation non formelle.

De l’importance du CNRE

Le CNRE est le fruit de la coopération sénégalo-canadienne ; il constitue le second pied du sous-secteur de l’Éducation de Base des Jeunes et des Adultes analphabètes (EBJA) dont les missions principales fixées par l’État sont :

de mobiliser les ressources financières, matérielles et humaines pour la mise en œuvre des programmes et activités du secteur de l’Éducation, notamment de l’EBJA ;

d’appuyer les actions de formation et de renforcement de capacités des personnels de l’Éducation, notamment du sous-secteur de l’EBJA ;

de promouvoir le partenariat avec la Société civile, les collectivités territoriales, le Secteur privé et les partenaires au développement ;

de réaliser des actions de recherche et de capitalisation pour l’Éducation, notamment du sous-secteur de l’EBJA ;

de centraliser, de préserver, d’exploiter, de valoriser et de diffuser toutes productions et ressources éducatives ;

de servir de cadre pour l’organisation matérielle des activités et rencontres du secteur de l’Éducation ainsi que des secteurs relevant d’autres ministères.

L’extrême insuffisance des ressources financières dans le sous-secteur de l’alphabétisation a fortement valorisé l’apport du CNRE même s’il n’est pas substantiel dans le financement du secteur. En effet, les ressources financières dans le cadre de sa fonction de service ont permis de pallier certains manquements.

En vendant les locaux du CNRE, qui est le seul extrant de tous les projets et programmes d’Alphabétisation, on prive ainsi le sous-secteur de l’Alphabétisation, de l’Éducation Non Formelle (AENF) de son appui essentiel. Ce centre a d’ailleurs servi tout le secteur de l’éducation qui manque cruellement de locaux.

Le CNRE est un outil très important dans le dispositif en tant que structure d’appui et d’accompagnement des politiques publiques en matière d’éradication de l’analphabétisme et de promotion des Langues Nationales dans une dynamique de renforcement de la déconcentration et de la décentralisation.

Le CNRE est aussi un espace de ressources pour la promotion et la valorisation des langues nationales, un cadre partenarial de mobilisation de différentes familles d’acteurs. Il revient aussi au CNRE de mobiliser des ressources financières pour contribuer à l’alphabétisation des 54,6 % de sénégalaises et sénégalais qui ne savent lire, ni écrire dans aucune langue

Les organisations de la société civile, se demandent d’ailleurs comment l’État a pu vendre son propre bien à un tiers alors que ce dispositif constitue un pilier stratégique en vue de l’éradication de l’analphabétisme.

Processus de cession du CNRE

Les locaux de l’actuel CNRE appartenaient à un monsieur qui avait un contentieux avec la Banque Nationale de Développement du Sénégal (BNDS). Ces locaux ont d’abord abrité l’Ambassade du Zimbabwe, ensuite ont servi de résidence au Président Hissène Habré avant d’être cédé au Projet d’Appui au Plan d’Action (PAPA) comme un des éléments de la contrepartie sénégalaise. Il devint ainsi son extrant en 2006 avec la fin de ce projet.

Depuis 2015, la Société nationale de Recouvrement (SNR) a cherché à récupérer les locaux du CNRE mais les multiples tentatives n’ont pas abouti. Il est fort probable que les autorités en charge du secteur de l’Éducation aient été informées du problème et le cas échéant ont dû prendre des mesures afin d’annihiler les initiatives de la SNR.

Plusieurs lettres relatives au processus de vente ont été écrites par la SNR et les structures du Ministère de l’éducation concernées ont bien reçues les informations.

En 2018, l’avis de vente du patrimoine du CNRE par la SNR a été publié par le journal ‘‘le Soleil’’.

En avril 2018, l’État, à travers la (SNR), par acte notarié, a cédé le patrimoine du CNRE qui constitue le lot N°13 177/GR ex 18 951/GD, sis à Mermoz Pyrotechnie, à la SARL Abou Abass,

Cet acte notarié est dressé les 15 et 23 avril 2019 par maître Hadjarat Aminata Guèye Fall, notaire à Dakar à la société Aboul Abass / SARL pour un montant de 382 millions francs Cfa pour une superficie de 868 m².

En août 2019, l’acte notarié est dressé et l’ordonnance de référé du 19 août 2019 du tribunal de grande instance hors classe de Dakar signifiait au CNRE son expulsion des locaux qu’il occupe depuis sa création.

Cet acte est publié au journal officiel le 07 août 2019.

La tentative de l’expulsion du CNRE de ses locaux a été mise à exécution le jeudi 26 décembre 2019 et une mesure suspensive due à l’intervention du ministre de l’Éducation nationale a permis au personnel du CNRE de continuer à occuper les locaux.

En 2020 le processus d’expulsion est réactivé et d’après plusieurs sources, la date limite du 23 juillet est fixée pour libérer les locaux.

Il est à souligner que l’avis des organes de gestion du CNRE n’a pas été requis sur la décision de vente et il en est de même de celui du Ministère de l’Éducation nationale, à notre connaissance.

IV. Préoccupations et questionnements

Les locaux de l’actuel CNRE faisaient partie de la contrepartie sénégalaise dans le cadre du financement du Projet PAPA. Des travaux y ont été effectués à deux reprises d’abord pour une adaptation des locaux aux besoins du projet PAPA, aux missions du CNRE et ensuite une réfection pour mieux positionner le CNRE comme une structure de service. Il reste clair que des travaux ne peuvent se faire que si une autorisation est octroyée au propriétaire qui est l’État.

À notre connaissance, il n’a jamais été soumis à l’Assemblée Nationale un projet d’autorisation de la vente de ce domaine public de l’État. Nous n’avons pas, non plus, connaissance d’une délibération ayant trait à cet objet.

Par ailleurs, si la SNR considère les locaux du CNRE (terrain et construction) comme étant en situation contentieuse, on peut bien supposer que l’État a fourni en contrepartie dans le cadre du projet PAPA, un espace privé. Nous n’osons pas penser à cette hypothèse du fait que l’État du Sénégal, à travers le Ministère en charge de l’alphabétisation, est en partenariat avec la coopération canadienne et ne peut engager un bien qui ne lui appartient pas.

Même si nous ne sommes pas des spécialistes de l’immobilier, nous nous interrogeons sur le montant relativement bas de la cession du CNRE à savoir trois cent quatre-vingt-deux millions (382 000 000 de francs CFA), lequel espace est constitué du terrain d’une superficie de huit cent soixante-huit mètre carré (868 m²) à Mermoz Pyrotechnie et des locaux dont l’élargissement et la réfection ont coûté une somme très importante. Les locaux se présentent sous forme d’un immeuble R+2 constitué de treize (13) salles à usage de bureau, quatre salles de réunion/séminaire : une pouvant accueillir une vingtaine de personnes, deux autres de cinquante places et une grande salle de conférence modulable d’une capacité de 150 à 200 places. Il existe aussi une grande salle informatique pouvant accueillir vingt personnes, une salle audiovisuelle, une salle de documentation, un restaurant de près de 200 places, une cuisine et une case abritant le dispositif de reprographie.

L’avis de vente du CNRE a été publié dans le journal et à notre connaissance, il n’y a pas eu de mesures prises pour interroger cet acte.

Qui a intérêt à la vente du CNRE ? Il est évident que ce n’est pas le CNRE en tant que structure, encore moins les parties prenantes du CNRE à savoir, la Société civile et le Secteur privé intéressés par le développement des ressources humaines par l’alphabétisation des populations. Nous pensons aussi que le ministère de l’éducation Nationale et la Direction de l’Alphabétisation et des Langues Nationales ont plus intérêt aujourd’hui à l’existence du CNRE avec l’exigence de mobiliser des ressources et d’explorer, d’exploiter les TIC pour l’apprentissage et l’éducation des jeunes et des adultes.

Pourquoi les autorités compétentes informées à temps opportun n’ont pas pris les mesures adéquates pour protéger le CNRE ?

Pourquoi la SNR a continué la procédure de vente du CNRE sans jamais être stoppée par les autorités compétentes ?

La vente du patrimoine public sans l’autorisation de l’Assemblée Nationale est-elle légale ?

Après la cession du CNRE, les tentatives d’expulsion et la réaction des Organisations de la société civile, il est légitime de se demander pourquoi l’option d’entériner la vente est privilégiée au détriment du choix de laisser au CNRE ses locaux propres.

Pourquoi ce refus de reconsidérer cette vente d’autant plus que nous nous interrogeons sur la légalité de cet acte ? Nous n’avons pas connaissance de l’autorisation de l’Assemblée nationale quant à un éventuel déclassement de ce domaine public en domaine privé.

Où en sommes-nous dans a lutte contre l’aliénation du CNRE et quelles sont les perspectives ?

Des Organisations de la société civile actives dans l’éducation ont réagi vigoureusement contre la vente du CNRE. Les actions suivantes ont été menées :

Une lettre adressée au président la République depuis janvier 2020 dont nous attendons encore la réponse.

Un point de presse tenu avec une large couverture

Une lettre d’information à l’attention de l’Ambassade du Canada

Une recherche d’informations complémentaires sur le CNRE et le dossier de vente

L’élaboration d’un texte de plaidoyer et d’une pétition

Il est envisagé d’élargir le front de lutte et de partager largement les informations avec les associations de parents d’élèves, les organisations syndicales, d’autres OSCs et acteurs.

L’argumentaire consistant à dire qu’il n’est pas possible de revenir sur la vente du CNRE ne peut prospérer car la volonté politique a toujours permis, chaque fois que de besoin, de résoudre ces genres de question.

Le président de la République peut prendre les mesures nécessaires pour stopper ce processus. Toute autre option hypothéquerait la réalisation des missions du CNRE et la politique d’Éducation de base des jeunes et des adultes.
La volonté affirmée des autorités de déplacer le personnel dans un autre site laisse entière la question du Centre National de Ressources Éducationnelles comme dispositif stratégique de l’EBJA. Cette perspective n’est aucunement une issue pour l’EBJA.
Par ailleurs, il reste évident que l’orientation consensuelle qui a été à la base de sa création et qui a été passée en revue dans la première partie du texte devra être revisitée afin que le CNRE entame sa mue pour devenir un pilier essentiel du financement de l’alphabétisation.
Des mesures immédiates devraient être prises pour sauvegarder l’espace actuel du CNRE comme espace public. Le caractère légal de cette vente doit être interrogé. Une issue heureuse pourrait être trouvée pour permettre au CNRE de rester dans ses locaux actuels et réaffirmer la volonté politique de soutenir l’alphabétisation.
Nous espérons que les autorités en charge de la question exploiteront ce présent document et répondront aux interrogations et interpellations.
Nous appelons les autorités du secteur de l’Éducation, notamment le ministère de l’Éducation nationale, à défendre le patrimoine de l’Éducation.
Nous appelons les syndicats de l’Éducation à se mobiliser autour de la sauvegarde du CNRE, à renforcer le plaidoyer et la lutte et à faire jonction avec les différents acteurs de l’Éducation.
Nous appelons les OSCs, les ONGs actives en Éducation mais aussi les organisations communautaires de base à s’impliquer pour la préservation du CNRE.
Nous espérons vivement que le président de la République, qui a inscrit le Capital humain comme catalyseur du PSE, et le ministère de l’Éducation vont se positionner comme des défenseurs de l’Éducation des Jeunes et des adultes en préservant le CNRE.